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Code SH 01039290 - Porcins, espèces, non
Porcins, des espèces non domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0103
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01039290
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23