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Code SH 01061300 - Chameaux, camélidés, vivants
Chameaux et autres camélidés (Camélidés), vivants
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010613
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01061300
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1061300
2011:
1061990
➜
2012:
1061300