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Code SH 01064100 - Abeilles, vivantes
Abeilles, vivantes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010641
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01064100
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1064100
2011:
1069000
➜
2012:
1064100