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Code SH 02074593 - Foies, gras, canards
Foies gras de canards domestiques, congelés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020745
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02074593
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2074593
2011:
2073685
➜
2012:
2074593