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Code SH 02075300 - Foies, gras, oies
Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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D'oies
02075300
Foies gras, frais ou réfrigérés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020753
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02075300
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2075300
2011:
2073410
➜
2012:
2075300