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Code SH 02109971 - Foies, gras, oies
Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
0210
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
021099
Autres
Viandes
Abats
De l'espèce porcine domestique
De l'espèce bovine
Autres
Foies de volailles
02109971
Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure
02109979
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0210
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 021099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02109971
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2109971
2001:
2109071
➜
2002:
2109971