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Code SH 03019110 - Truites, espèces, Oncorhynchus
Truites des espèces 'Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster', vivantes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0301
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030191
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03019110
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2004-04-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3019110
1995:
3019919
➜
1996:
3019110