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Code SH 03022190 - Flétans, Pacifique, Hippoglossus
Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299
030221
Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
03022110
Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
03022130
Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
03022190
Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030221
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03022190
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20