Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 03023410 - Thons, obèses, Thunnus
Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
Notes:
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299
030234
Thons obèses (Thunnus obesus)
03023410
Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
03023490
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030234
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03023410
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 0216/19
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3023410
2001:
3023919
➜
2002:
3023410