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Code SH 03028140 - Requins, bleus, Prionace
Requins bleus «Prionace glauca», frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299
030281
Squales
03028115
Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)
03028130
Requins-taupes communs (Lamna nasus)
03028140
Requins bleus (Prionace glauca)
03028180
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030281
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03028140
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-12-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-12-01
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3028140
2016:
3028190
➜
2017:
3028140