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Code SH 03033110 - Flétans, noirs, Reinhardtius
Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], congelés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0303
Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030391 à 030399
030331
Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
03033110
Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
03033130
Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
03033190
Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030331
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03033110
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1999-08-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0456/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20