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Code SH 03036390 - Morues, Gadus, macrocephalus
Morues [Gadus macrocephalus], congelées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0303
Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030391 à 030399
030363
Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
03036310
De l'espèce Gadus morhua
03036330
De l'espèce Gadus ogac
03036390
De l'espèce Gadus macrocephalus
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030363
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03036390
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3036390
2011:
3035290
➜
2012:
3036390