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Code SH 03038490 - Bars, Dicentrarchus, spp
Bars [Dicentrarchus spp.], congelés (à l'excl. des bars (loups) européens)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030384
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03038490
2025-01-01
Iceland (IS)
Preferential tariff quota
Regulation 1219/16
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3038490
2011:
3037700
➜
2012:
3038490
2011:
3037998
➜
2012:
3038490