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Code SH 03063210 - Homards, Homarus spp, vivants
Homards «Homarus spp.», vivants
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
Vivants, frais, réfrigérés
030632
Homards (Homarus spp.)
03063210
Vivants
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030632
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03063210
2020-08-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2131/20
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3063210
2016:
3062210
➜
2017:
3063210