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Code SH 03071110 - Huîtres, plates, Ostrea
Huîtres plates [Ostrea], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine
Huîtres
030711
Vivantes, fraîches ou réfrigérées
03071110
Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
03071190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030711
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03071110
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-03-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0478/22
2023-03-01
Türkiye (TR)
Import prohibition
Regulation 0478/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3071110
2011:
3071010
➜
2012:
3071110