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Code SH 03083050 - Méduses, Rhopilema, spp
Méduses [Rhopilema spp.], congelées (sauf fumées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0308
Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à l'alimentation humaine
030830
Méduses (Rhopilema spp.)
03083050
Congelées
03083080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0308
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030830
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03083050
2012-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2012-01-01
Ceuta (XC)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
2012-01-01
Melilla (XL)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3083050
2011:
3079915
➜
2012:
3083050