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Code SH 03089010 - Invertébrés, aquatiques, vivants
Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0308
Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à l'alimentation humaine
030890
Autres
03089010
Vivants, frais ou réfrigérés
03089050
Congelés
03089090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0308
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030890
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03089010
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2012-01-01
Melilla (XL)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2012-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2012-01-01
Ceuta (XC)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3089010
2011:
3079100
➜
2012:
3089010