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Code SH 04031013 - Yoghourts, non, aromatisés
Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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0403
Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
040310
Yoghourts
Non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
04031011
N'excédant pas 3 %
04031013
Excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
04031019
Excédant 6 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0403
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04031013
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 4031013
Changements en faveur de 4031013
1990:
4031013
➜
1991:
4031004
1990:
4031013
➜
1991:
4031024
2021:
4031013
➜
2022:
4032013
Changements en faveur de 4031013
1995:
4031004
➜
1996:
4031013
1995:
4031024
➜
1996:
4031013