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Code SH 04031091 - Yoghourts, même, concentrés
Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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0403
Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
040310
Yoghourts
Non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
Aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
Autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
04031091
N'excédant pas 3 %
04031093
Excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
04031099
Excédant 6 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0403
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04031091
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 4031091
2021:
4031091
➜
2022:
4032091