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Code SH 05119931 - Éponges, naturelles, origine
Éponges naturelles d'origine animale, brutes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 05
25 Restrictions commerciales et politique
Position 0511
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 051199
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 05119931
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 5119931
2006:
5090010
➜
2007:
5119931