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Code SH 07069010 - Céleris, raves, état
Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0706
46 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070690
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07069010
2025-01-01
Switzerland (CH)
Preferential tariff quota
Regulation 1126/09
2014-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2025-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2522/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 7069010
1999:
7069005
➜
2000:
7069010
1999:
7069011
➜
2000:
7069010
1999:
7069017
➜
2000:
7069010