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Code SH 07095950 - Truffes, état, frais
Truffes, à l'état frais ou réfrigéré
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0709
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070959
39 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07095950
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 7095950
Changements en faveur de 7095950
2021:
7095950
➜
2022:
7095600
Changements en faveur de 7095950
2006:
7095200
➜
2007:
7095950