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Code SH 07149090 - Topinambours, racines, tubercules
Topinambours et racines et tubercules simil. à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ainsi que moelle de sagoutier (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases, des yauthias, des racines d’arrow-root et de salep et des racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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0714
Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
071490
Autres
07149020
Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule
07149090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0714
37 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 071490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07149090
2012-05-24
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2012-05-24
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-05-24
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-05-24
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-05-24
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2012-05-24
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-05-24
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24