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Code SH 08031090 - Plantains, secs
Plantains secs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0803
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 080310
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08031090
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2014-01-01
GSP-EBA (Special arrangement for the least-developed countries - Everything But Arms) (2005)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 8031090
2011:
8030090
➜
2012:
8031090