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Code SH 08083010 - Poires, poiré, fraîches
Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0808
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 080830
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08083010
2021-01-01
OCTs (Overseas Countries and Territories) (2080)
Tariff preference
Decision 1764/21
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 2522/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to restrictions (export)
Regulation 2522/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 8083010
2011:
8082010
➜
2012:
8083010