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Code SH 08121000 - Cerises, conservées, provisoirement
Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0812
48 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08121000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-10-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0760/18