Code SH 08135012 - Macédoines, constituées, papayes

Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0813 Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre 081350 Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 Sans pruneaux 08135012 De papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas 08135015 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0813
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081350
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08135012
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 8135012
1994: 8135011
1995: 8135012