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Code SH 09024000 - Thé, noir, fermenté
Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0902
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090240
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09024000