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Code SH 09042190 - Piments, genre, Capsicum
Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0904
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090421
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09042190
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2022-07-03
Sri Lanka (LK)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9042190
2011:
9042030
➜
2012:
9042190