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Code SH 09051000 - Vanille, non, broyée
Vanille, non broyée ni pulvérisée
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0905
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090510
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09051000
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9051000
2011:
9050000
➜
2012:
9051000