Code SH 09096100 - Baies, genièvre, graines

Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre 09096100 Non broyées ni pulvérisées

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0909
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090961
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09096100
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 9096100
2011: 9091000
2012: 9096100
2011: 9094000
2012: 9096100
2011: 9095000
2012: 9096100