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Code SH 09096100 - Baies, genièvre, graines
Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0909
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090961
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09096100
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9096100
2011:
9091000
➜
2012:
9096100
2011:
9094000
➜
2012:
9096100
2011:
9095000
➜
2012:
9096100