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Code SH 09096200 - Graines, anis, badiane
Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0909
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090962
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09096200
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9096200
2011:
9091000
➜
2012:
9096200
2011:
9094000
➜
2012:
9096200
2011:
9095000
➜
2012:
9096200