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Code SH 09109991 - Épices, non, broyées
Épices, non broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0910
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 091099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09109991