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Code SH 11042240 - Grains, avoine, mondés
Grains d’avoine, mondés, même tranchés ou concassés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
110422
D'avoine
11042240
Mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
11042250
Perlés
11042295
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110422
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11042240
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11042240
2011:
11042220
➜
2012:
11042240
2011:
11042230
➜
2012:
11042240