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Code SH 12023000 - Arachide, ensemencer
Arachide, à ensemencer
Notes:
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
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Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1202
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 120230
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12023000
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 12023000
2011:
12021010
➜
2012:
12023000
2011:
12022000
➜
2012:
12023000