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Code SH 12101000 - Cônes, houblon, frais
Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1210
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121010
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12101000
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2014-01-01
European Union (EU)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1308/13
2023-12-28
All third countries (1008)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23