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Code SH 12102010 - Cônes, houblon, broyés
Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1210
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121020
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12102010
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2014-01-01
European Union (EU)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1308/13
2023-12-28
All third countries (1008)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23
2014-01-01
European Union (EU)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1308/13
2023-12-28
All third countries (1008)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 12102010
1991:
12102000
➜
1992:
12102010