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Code SH 12129941 - Graines, caroubes, fraîches
Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non décortiquées, ni concassées, ni moulues
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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1212
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
Autres
121299
Autres
Graines de caroubes
12129941
Non décortiquées, ni concassées, ni moulues
12129949
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1212
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121299
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12129941
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 12129941
2006:
12121091
➜
2007:
12129941