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Code SH 13023900 - Mucilages, épaississants, dérivés
Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 13
30 Restrictions commerciales et politique
Position 1302
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 130239
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 13023900
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21