Code SH 15041091 - Huiles, foies, flétans

Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150410 Huiles de foies de poissons et leurs fractions Autres 15041091 De flétans 15041099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1504
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150410
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15041091
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 15041091
1994: 15041090
1995: 15041091