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Code SH 15043090 - Graisses, huiles, mammifères
Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1504
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150430
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15043090
1988-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23