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Code SH 15081090 - Huile, arachide, brute
Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1508
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150810
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15081090
2012-01-01
Occupied palestinian Territory (PS)
Tariff preference
Decision 0824/11
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24