Code SH 15091080 - Huile, olive, vierge

Huile d’olive vierge, obtenue, à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas l’altération de l’huile, non traitée (à l’exclusion de l’huile lampante et de l’huile vierge extra)
Notes:
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1509 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées 150910 Vierges 15091010 Huile d'olive lampante 15091020 Huile d'olive vierge extra 15091080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1509
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150910
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15091080
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Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 15091080
2021: 15091080
2022: 15093000

Changements en faveur de 15091080
2016: 15091090
2017: 15091080