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Code SH 15219091 - Cires, abeilles, insectes
Cires d'abeilles ou d'autres insectes, brutes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1521
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 152190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15219091
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-04-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21