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Code SH 16024915 - Préparations, conserves, mélanges
Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d'échines et d'épaules)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
1602
Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang
De l'espèce porcine
160249
Autres, y compris les mélanges
De l'espèce porcine domestique
Contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
16024911
Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
16024913
Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
16024915
Autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
16024919
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160249
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024915
2024-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-09-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
2016-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19