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Code SH 17022010 - Sucre, érable, état
Sucre d'érable, à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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1702
Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
170220
Sucre et sirop d'érable
17022010
Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
17022090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 17
5 Restrictions commerciales et politique
Position 1702
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 170220
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 17022010
2025-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1825/24
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2018-10-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0760/18