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Code SH 20029091 - Tomates, préparées, conservées
Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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2002
Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
200290
Autres
D'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 %
D'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 %
D'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %
20029091
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
20029099
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2002
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20029091
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20029091
1993:
20029090
➜
1994:
20029091