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Code SH 21039030 - Amers, aromatiques, un
Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2% vol mais <= 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance <= 0,5 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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2103
Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
210390
Autres
21039010
Chutney de mangue liquide
21039030
Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
21039090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 21
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2103
36 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 210390
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 21039030
1993-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2505/92
2005-02-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0045/05
2005-02-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0045/05
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2018-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2018-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 21039030
1992:
22081010
➜
1993:
21039030