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Code SH 25132000 - Émeri, corindon, naturel
Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2513
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251320
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25132000
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 25132000
1995:
25132100
➜
1996:
25132000
1995:
25132900
➜
1996:
25132000