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Code SH 27090090 - Huiles, brutes, pétrole
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2709
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 270900
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27090090
2025-01-01
Russian Federation (RU)
Import control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
2017-10-12
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1836/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 27090090
1988:
27090000
➜
1989:
27090090